Mentions Légales

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Dog O Poil

Rue de leuze 382

B-5300 Vezin

Numéro d'entreprise (TVA-BE) : 0845.319.564

E-mail: thimour2005@gmail.com

Téléphone: (+32) 0474/810.117

Réalisation du site internet: Jean-Michel Collard

Hébergeur:

Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Site web : www.ovh.com

N'hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions ou des remarques, nous promettons une réponse rapide.

• 2.1. Bon fonctionnement, sécurité et accessibilité.

  Nous prenons toutes les mesures raisonnables et nécessaires pour assurer le bon fonctionnement, la sécurité et l'accessibilité de notre site. Toutefois, nous ne pouvons pas offrir de garantie d'opérabilité absolue et il faut dès lors considérer nos actions comme étant couvertes par une obligation de moyen.

  Toute utilisation du site se fait toujours aux propres risques de l'utilisateur. Ainsi, nous ne sommes pas responsables des dommages pouvant résulter de possibles dysfonctionnements, interruptions, défauts ou encore d'éléments nuisibles présents sur le site, indépendamment de l'existence d'un cas de force majeure ou d'une cause étrangère.

  Nous nous réservons le droit de restreinte l'accès à notre site ou d'interrompre son fonctionnement à tout moment, sans obligation de notification préalable. Ceci, en principe, seulement si les circonstances de l'espèce le justifient, mais il ne s'agit par là d'une condition absolue.

• 2.2. Contenu du site.

  Dog O Poil détermine en grande partie le contenu de son site et prend grand soin des informations présentes sur celui-ci. Dog O Poil prend toutes les mesures possibles pour maintenir son site aussi complet, précis et à jour que possible, même lorsque les informations présentes sur celui-ci sont fournies par des tiers. Dog O Poil se réserve le droit de modifier, compléter ou supprimer à tout moment le site et son contenu.

  Dog O Poil ne peut pas offrir de garantie absolue concernant la qualité de l'information présente sur son site. Il est donc possible que cette information ne soit pas toujours complète, exacte, suffisamment précise et/ou à jour. Par conséquent, Dog O Poil ne pourra pas être tenue responsable des dommages, direct ou indirect, que l'utilisateur subirait de par l'information présente sur le site.

  Si certains contenus sur le site sont en violation avec les lois applicables et/ou avec les droits de tiers et/ou tout simplement seraient contraires à la morale, nous vous demandons de nous en informer le plus rapidement possible afin que nous puissions prendre des mesures appropriées. Dog O Poil pourra notamment procéder à la suppression partielle ou totale desdites informations.

  Concernant plus spécifiquement les prix et les informations sur nos produits figurant sur le site, une réserve s'applique pour les fautes formelles manifestes, comme des erreurs de frappe. L'utilisateur ne peut en aucun cas se prévaloir de l'existence d'un contrat avec Dog O Poil basé sur de telles fautes.

• 2.3. Ce que nous attendons de l'Utilisateur.

  En tant qu'utilisateur, vous avez une certaine responsabilité quant au bon fonctionnement du site. Vous devez en tout temps vous abstenir de poser des actes susceptibles de nuire au bon fonctionnement et à la sécurité du site et de son utilisation. Par exemple, le site ne peut être utilisé dans le but de contourner notre Business Model et/ou pour récolter des informations sur d'autres utilisateurs.

  Il est strictement interdit de violer les droits des tiers lors de l'enregistrement. L'usurpation de nom (article 231 du Code pénal), l'usage de faux informatique (article 210bis §1 du Code pénal), les atteintes portées à l'honneur et à la réputation (articles 443 et 453bis du Code pénal) et toutes autres formes d'usurpation d'identité constituent des infractions sanctionnées pénalement. Dog O Poil prendra toutes les mesures nécessaires pour sanctionner un comportement jugé illégal.

  Dog O Poil se réserve le droit de prendre toutes les mesures nécessaires pour remédier à la situation pour elle et pour ses utilisateurs, à la fois sur le plan judiciaire et extrajudiciaire. L'utilisateur est seul responsable, personnellement et exclusivement, dans le cas où ses actions et son comportement ont effectivement entraîné des dommages au site ou à d'autres utilisateurs. Dans ce cas, l'utilisateur en cause devra s'assurer d'exonérer Dog O Poil de toute plainte pour dommage qui s'en suivrait.

Le contenu publié sur le site est protégé par les droits de propriété intellectuelle de Dog O Poil. Par "contenu", il convient d'entendre les informations, logos, photos, marques, dessins, modèles, slogans, bases de données, etc. accessibles sur le site. Le caractère technique du site en lui-même, à savoir le code informatique, est également protéger par la propriété intellectuelle.

En visitant notre site, l'utilisateur se voit octroyer un droit limité d'accès, d'utilisation et d'affichage de notre site et de son contenu. Ce droit est accordé à titre non-exclusif, non-transférable et ne peu être utilisé que moyennant un usage personnel. Sauf accord préalable et écrit de Dog O Poil, les utilisateurs ne sont pas autorisés à modifier, reproduire, traduire, distribuer, vendre, emprunter, louer, communiquer au public, en tout ou en partie, les éléments protégés.

Tout Utilisateur qui ajoute du contenu au site internet est seul responsable du respect des droits de propriété intellectuelle y afférents. L'Utilisateur s'engage à ne pas violer les droits de propriété intellectuelle des tiers. En plaçant du contenu sur le site, l'Utilisateur fournit à Dog O Poil un droit perpétuelle, libre de redevances et transférable pour utiliser, reproduire, traiter et communiquer à des tiers ce contenu. Ce droit s'applique à tous les droits de propriété intellectuelle concernés.

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